Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYPAL
NATEL INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3215232
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/03/2013
EASYPAL de NATEL INTERNATIONAL

Présentation de la marque EASYPAL

Déposée le 14 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « EASYPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEL INTERNATIONAL domicilié(e) 83 rue Anna Schoen,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 462 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France.

La marque EASYPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYPAL est expirée depuis le 14 mars 2013.

NATEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EASY BELT


NATEL INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée) - 83 rue Anna Schoen,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 393462957


Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Bandes transporteuse, convoyeurs à bande (machines) , transporteurs à courroie, courroies de machines